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1. Éditeur du site
Le site [www.solisienne.com] (ci-après « le Site ») est édité par :
Solisienne LLC
Société à responsabilité limitée (Limited Liability Company) de droit de l'État [du Wyoming, États-Unis
Numéro d'enregistrement (File Number / Entity ID) : [XXXXXXX]
Numéro d'identification fiscale (EIN) : [XX-XXXXXXX]
Siège social : [adresse complète, ville, État, code postal, USA]
Adresse e-mail : [contact@solisienne.com]
2. Directeur de la publication
Baptiste C., en qualité de [gérant / Managing Member] de Solisienne LLC.
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
[Shopify International Limited — Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — shopify.com]
(ou : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada / autre hébergeur)
4. Représentant dans l'Union européenne (RGPD, art. 27)
Solisienne LLC n'étant pas établie dans l'Union européenne mais proposant des biens à des personnes situées sur le territoire de l'UE, elle a désigné comme représentant au sens de l'article 27 du RGPD :
[Nom du représentant] — [adresse dans un État membre] — [e-mail]
(Si aucun représentant n'est encore désigné, voir la note « points d'attention » plus bas.)
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, visuels, photographies, logos, marques, vidéos, illustrations, chartes graphiques, bases de données) est la propriété exclusive de Solisienne LLC ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Solisienne LLC. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.
La marque « Solisienne » ainsi que le logo associé sont [des marques déposées / des marques utilisées] par Solisienne LLC. [N° d'enregistrement INPI/EUIPO/USPTO : XXXXXX]
6. Données personnelles
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Responsable de traitement : Solisienne LLC — [contact@solisienne.com]
Finalités : gestion des commandes et de la relation client, livraison, paiement, service après-vente, prospection commerciale (avec consentement), analyse d'audience.
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10. Liens hypertextes
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11. Droit applicable et règlement des litiges
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(Clause de médiation — à conserver si vous vous y soumettez volontairement :)
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12. Crédits
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